Régis Depaix
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
DEPAIX Régis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000043173580
(source JORF)
nomination
24 Février 2021
24/02/2021
De:
Régis DEPAIX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhin-Meuse
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000042533194
(source JORF)
nomination
19 Novembre 2020
19/11/2020
De:
Régis DEPAIX
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000042383486
(source JORF)
nomination
01 Octobre 2020
01/10/2020
De:
Régis DEPAIX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Remplace:
Mme Noëlle DEVIE
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000036259671
(source JORF)
nomination
27 Décembre 2017
27/12/2017
De:
Régis DEPAIX
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915
(source JORF)
nomination
03 Juillet 2014
03/07/2014
De:
Depaix (Régis, Pierre, Albert)
maire de Montcornet (Ardennes) ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
34
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000024361380
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2011
14/07/2011